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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: FRANCE ASSAISONNEMENTS
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FRANCE ASSAISONNEMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ASSAISONNEMENTS
Société Anonyme dite: FRANCE ASSAISONNEMENTS

Numéro de dépôt :
1627263
Date de dépôt :
04/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1999
FRANCE ASSAISONNEMENTS de dite: FRANCE ASSAISONNEMENTS

Présentation de la marque FRANCE ASSAISONNEMENTS

Déposée le 4 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) dite: FRANCE ASSAISONNEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE ASSAISONNEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: FRANCE ASSAISONNEMENTS domicilié(e) 17 Avenue du Parc, 91381 CHILLY-MAZARIN - France.

La marque FRANCE ASSAISONNEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ASSAISONNEMENTS est expirée depuis le 4 septembre 1999.

dite: FRANCE ASSAISONNEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : LES...DE LEONTINE ET ALPHONSE , LES....DE LEONTINE , CLEMENCE ET VINCENT LAUZET , VINAROME , JEANNE ET JULIEN LAUZET , LACTAROME , FINAROME , ALPHONSE ET LEONTINE BOUVREUIL , SURPIKA


Société Anonyme dite: FRANCE ASSAISONNEMENTS - 17 Avenue du Parc, 91381 CHILLY-MAZARIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 17 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210306 - Publication au BOPI 1996-12-17

Inscription le 6 juillet 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64808 - Publication au BOPI 1992-07-06

Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, produits alimentaires diététiques, aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.